Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 1 - Procès-verbal du 8 décembre 2015
OTTAWA, le mardi 8 décembre 2015
(1)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 10, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, pour tenir sa séance d'organisation, conformément à l'article 12-13 du Règlement.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Bellemare, Chaput, Day, Eaton, Hervieux-Payette, C.P., Smith (Saurel) et Wallace (7).
Également présents: Sylvain Fleury et Alex Smith, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
La greffière du comité préside à l'élection à la présidence.
L'honorable sénateur Smith (Saurel) propose:
Que l'honorable sénateur Day soit élu président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La greffière invite le sénateur Day à occuper le fauteuil.
Le président préside à l'élection du vice-président.
L'honorable sénatrice Eaton propose:
Que l'honorable sénateur Smith (Saurel) soit élu vice-président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu que l'organisation du comité soit la même que celle qui était en vigueur avant la dissolution de la 41e législature, aux fins des réunions de cette semaine. (Pour la précédente séance d'organisation du comité, voir le procès- verbal du 5 novembre 2013).
À 18 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Shaila Anwar