Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales

Fascicule 1 - Procès-verbal du 9 décembre 2015

OTTAWA, le mercredi 9 décembre 2015
(2)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 12 h 17, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Bellemare, Chaput, Day, Eaton, Gerstein, Mockler, Rivard, Smith (Saurel) et Wallace (9).

Également présents: Sylvain Fleury et Alex Smith, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 8 décembre 2015, le comité entreprend son étude Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016.

TÉMOINS:

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada:

Brian Pagan, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;

Renée LaFontaine, secrétaire adjointe, Direction des services ministériels.

Le président fait une déclaration préliminaire.

M. Pagan fait une déclaration et répond aux questions.

À 13 h 40, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 13 h 41, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,

Shaila Anwar