Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales

Fascicule 1 - Procès-verbal du 9 décembre 2015

OTTAWA, le mercredi 9 décembre 2015
(3)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 14 h 30, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Bellemare, Chaput, Day, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Mockler, Rivard et Smith (Saurel) (8).

Également présents: Sylvain Fleury et Alex Smith, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 8 décembre 2015, le comité poursuit son examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016.

TÉMOINS:

Service de protection parlementaire:

Surintendant principal Michael Duheme, directeur;

Sloane Mask, adjointe au dirigeant principal des finances;

Jean Forgues, officier responsable de l'administration et du personnel.

Le président fait une déclaration.

Le surintendant principal Duheme fait une déclaration puis, avec Mme Sloane et M. Forgues, répond aux questions.

À 15 h 22, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,

Shaila Anwar