Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales

Fascicule 2 - Procès-verbal du 2 février 2016

OTTAWA, le mardi 2 février 2016
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[Français]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 10 h 31, dans la pièce 9 de l' Édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry W. Smith (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Bellemare, Campbell, Gerstein, Manning, Marshall, Mitchell, Mockler, Neufeld et Smith (Saurel) (9).

Également présents: Sylvain Fleury et Alex Smith, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 janvier 2016, le comité entreprend son examen de questions qui pourraient survenir occasionnellement concernant les prévisions budgétaires du gouvernement en général, notamment les comptes publics, les rapports du vérificateur général et les finances publiques.

TÉMOIN:

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada:

Brian Pagan, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses.

Le président fait une déclaration liminaire.

M.Pagan fait un exposé et répond aux questions.

Il est convenu d'adopter l'ébauche du deuxième rapport, préparé conformément à l'article12-26(2) du Règlement.

À 11 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,

Gaëtane Lemay