Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 3 - Procès-verbal du 16 février 2016
OTTAWA, le mardi 16 février 2016
(7)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 34, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry W. Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Campbell, Eaton, Marshall, Mitchell, Mockler, Neufeld et Smith (Saurel) (8).
Également présents : Sylvain Fleury et Alex Smith, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la réunion tenue à huis clos.
Conformément à l'article 12-16 (1) d), le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 11 h 12, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay