Aller au contenu
NFFN - Comité permanent

Finances nationales

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales

Fascicule no 3 - Procès-verbal du 24février 2016


OTTAWA, le mercredi 24 février 2016
(8)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 46, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry W. Smith (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Campbell, Eaton, Enverga, Marshall, Mitchell et Smith (Saurel) (7).

Également présents : Sylvain Fleury et Alex Smith, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité entreprend son examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016.

TÉMOINS :

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :

Brian Pagan, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;

Marcia Santiago, directrice exécutive, Secteur de la gestion des dépenses.

Le président fait une déclaration.

M. Pagan fait une déclaration et, avec Mme Santiago, répond aux questions.

À 20 h 33, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Gaëtane Lemay


Haut de page