Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 4 - Procès-verbal du 8 mars 2016 (séance du matin)
OTTAWA, le mardi 8 mars 2016
(9)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry W. Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Campbell, Eaton, Marshall, Mitchell, Mockler, Neufeld et Smith (Saurel) (8).
Également présents : Sylvain Fleury et Alex Smith, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada :
Tony Matson, sous-ministre adjoint, administrateur principal des finances, Secteur des finances;
Stefanie Beck, sous-ministre adjointe, Secteur des services ministériels;
David Manicom, sous-ministre adjoint délégué, Secteur des politiques stratégiques et des programmes.
Agence des services frontaliers du Canada :
Christine Walker, vice-présidente, Direction générale du contrôle;
Caroline Xavier, vice-présidente, Direction générale des opérations.
M. Matson fait une déclaration.
Mme Walker fait une déclaration.
M. Matson, avec Mme Beck et M. Manicom, répond aux questions; Mme Walker, avec Mme Xavier, répond aux questions.
À 10 h 36, la séance est suspendue.
À 10 h 43, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité entreprend son examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017.
TÉMOINS :
Agence de la santé publique du Canada :
Carlo Beaudoin, dirigeant principal des finances;
Elaine Chatigny, chef de la direction générale, Direction générale de l'infrastructure de sécurité sanitaire;
Kim Elmslie, sous-ministre adjointe, Direction générale de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques.
M. Beaudoin fait une déclaration puis, avec Mme Chatigny et Mme Elmslie, répond aux questions.
M. Beaudoin fait une deuxième déclaration puis, avec Mme Chatigny et Mme Elmslie, répond aux questions.
À 11 h 31, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay