Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 4 - Procès-verbal du 8 mars 2016 (séance de l'après-midi)
OTTAWA, le mardi 8 mars 2016
(10)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 14 h 12, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Larry W. Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Eaton, Marshall, Mitchell, Mockler, Neufeld et Smith (Saurel) (7).
Également présents : Sylvain Fleury et Alex Smith, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Défense nationale :
Claude Rochette, sous-ministre adjoint (Finances) et dirigeant principal des finances;
André Fillion, chef d'état-major (Matériels);
Major-général John Madower, chef du Programme, vice-chef d'état-major de la Défense.
Santé Canada :
Jamie Tibbetts, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Direction générale du dirigeant principal des finances.
M. Rochette fait une déclaration.
M. Tibbetts fait une déclaration.
M. Rochette, avec M. Fillion et M. Madower, répond aux questions; M. Tibbetts, répond aux questions.
À 14 h 40, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017.
TÉMOINS :
Défense nationale :
Claude Rochette, sous-ministre adjoint (Finances) et dirigeant principal des finances;
André Fillion, chef d'état-major (Matériels);
Major-général John Madower, chef du Programme, vice-chef d'état-major de la Défense.
Santé Canada :
Jamie Tibbetts, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Direction générale du dirigeant principal des finances.
M. Rochette fait une déclaration.
M. Tibbetts fait une déclaration.
M. Rochette, avec M. Fillion et M. Madower, répond aux questions; M. Tibbetts, répond aux questions.
À 15 h 27, la séance est suspendue.
À 15 h 35, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017.
TÉMOINS :
Infrastructure Canada :
Darlene Boileau, sous-ministre adjointe, Services ministériels et dirigeante principale des finances;
Thao Pham, sous-ministre adjointe, Ponts fédéraux de Montréal.
Mme Boileau fait une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay