Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 4 - Procès-verbal du 9 mars 2016 (séance du soir)
OTTAWA, le mercredi 9 mars 2016
(12)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry W. Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Cordy, Eaton, Marshall, Mockler, Neufeld et Smith (Saurel) (7).
Également présents : Sylvain Fleury et Alex Smith, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017.
TÉMOINS :
Pêches et Océans Canada :
Marty Muldoon, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances;
Kevin Stringer, sous-ministre adjoint principal, Gestion des écosystèmes et des pêches;
Jeffery Hutchinson, sous-commissaire, Stratégie et construction navale.
Emploi et Développement social Canada :
Alain P. Séguin, dirigeant principal des finances, Direction générale de l'Agent principal des finances;
Michel Racine, directeur principal, Planification et gestion des dépenses;
Paul Thompson, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des compétences et de l'emploi.
Affaires autochtones et du Nord Canada :
Paul Thoppil, dirigeant principal des finances;
Françoise Ducros, sous-ministre adjointe principale, Politiques et orientation stratégique;
Daniel Leclair, directeur général, Infrastructures communautaires, Opérations régionales.
M. Muldoon fait une déclaration.
M. Séguin fait une déclaration.
M. Muldoon, avec M. Hutchinson, répond aux questions; M. Séguin, avec M. Thompson, répond aux questions.
À 20 h 1, la séance est suspendue.
À 20 h 6, la séance reprend.
M. Thoppil fait une déclaration puis, avec M. Leclair, répond aux questions.
À 20 h 54, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay