Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 4 - Procès-verbal du 10 mars 2016
OTTAWA, le jeudi 10 mars 2016
(13)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 14 h 2, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Larry W. Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eaton, Marshall, Mockler, Raine et Smith (Saurel) (5).
Également présents : Sylvain Fleury et Alex Smith, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017.
TÉMOINS :
Affaires mondiales Canada :
Arun Thangaraj, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances;
Jeffrey Johnson, directeur général par intérim, Direction générale de la gestion et de la planification des ressources financières.
Ministère des Finances Canada :
Randy Larkin, sous-ministre adjoint, Direction des services ministériels;
Glenn Purves, directeur, Direction de la politique économique et budgétaire;
Diane Lafleur, sous-ministre adjointe, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale;
Rick Stewart, sous-ministre adjoint, Direction des finances et des échanges internationaux;
Miodrag Jovanovic, directeur général, Direction de la politique de l'impôt;
Leah Anderson, directrice générale, Direction de la politique du secteur financier.
Anciens Combattants Canada :
Elizabeth Stuart, sous-ministre adjointe, Secteur des ressources humaines et Services ministériels;
Maureen Sinnott, directrice générale des Finances, Secteur des ressources humaines et Services ministériels.
M. Thangaraj fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 3, la séance est suspendue.
À 15 h 9, la séance reprend.
M. Larkin fait une déclaration.
Mme Stuart fait une déclaration.
M. Larkin, avec M. Purves, M. Stewart, Mme Anderson, M. Jovanovic et Mme Lafleur, répond aux questions; Mme Stuart, avec Mme Sinnott, répond aux questions.
À 16 h 14, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay