Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 5 - Procès-verbal du 12 avril 2016
OTTAWA, le mardi 12 avril 2016
(15)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Campbell, Eaton, Marshall, Mitchell, Neufeld et Smith (Saurel) (7).
Également présents : Alex Smith et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Brian Pagan, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Marcia Santiago, directrice exécutive, Secteur de la gestion des dépenses.
Le président ouvre la séance.
M. Pagan fait un exposé sur le Budget principal des
dépenses 2016-2017 puis, avec Mme Santiago, répond aux questions.
À 11 h 9, M. Pagan fait un exposé sur les comptes publics et autres documents financiers puis, avec Mme Santiago, répond aux questions.
À 11 h 28, la séance est suspendue.
À 11 h 29, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité discute d'un projet d'ordre du jour.
À 11 h 39, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay