Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 5 - Procès-verbal du 13 avril 2016
OTTAWA, le mercredi 13 avril 2016
(16)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Eaton, Marshall, Mitchell, Mockler, Neufeld et Smith (Saurel) (7).
Également présents : Alex Smith et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Transports Canada :
André Lapointe, sous-ministre adjoint, Services généraux et dirigeant principal des finances;
Claude Corbin, directeur général, Planification financière et gestion des ressources.
Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail :
Frank Leduc, vice-président, Finances et directeur principal des finances.
Le président ouvre la séance.
M. Lapointe fait une déclaration.
M. Leduc fait une déclaration.
M. Lapointe, avec M. Corbin, et M. Leduc répondent aux questions.
À 20 h 34, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay