Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 6 - Procès-verbal du 19 avril 2016 (Séance du matin)
OTTAWA, le mardi 19 avril 2016
(17)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Campbell, Marshall, Mitchell, Mockler, Neufeld et Smith (Saurel) (7).
Également présents : Alex Smith et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Statistique Canada :
Stéphane Dufour, statisticien en chef adjoint et DPF, Services intégrés;
Connie Graziadei, statisticienne en chef adjointe, Recensement, opérations et communications.
Station canadienne de recherche dans l'Extrême-Arctique (Savoir Polaire Canada) :
David J. Scott, président;
Julie Brunet, directrice, Services généraux et ressources humaines.
Agence canadienne d'évaluation environnementale :
Juliet Woodfield, vice-présidente, Services intégrés et DPF;
Heather Smith, vice-présidente, Opérations.
M. Dufour, M. Scott et Mme Woodfield font chacun une déclaration puis, respectivement avec Mme Graziadei, Mme Brunet et Mme Smith, répondent aux questions.
À 11 h 35, la séance est suspendue.
À 11 h 37, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité discute d'un projet d'ordre du jour pour son étude spéciale sur le financement des infrastructures.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la réunion tenue à huis clos.
À 11 h 49, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay