Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 6 - Procès-verbal du 19 avril 2016 (Séance du soir)
OTTAWA, le mardi 19 avril 2016
(18)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 33, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Larry Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Campbell, Marshall, Mitchell, Mockler, Ogilvie et Smith (Saurel) (7).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Oh et Pratte (2).
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 4 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Scott Brison, C.P., député, président du Conseil du Trésor.
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Yaprak Baltacioglu, secrétaire du Conseil du Trésor du Canada;
Brian Pagan, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Renée LaFontaine, secrétaire adjointe et dirigeante principale des finances, Secteur des services ministériels.
Le ministre Brison fait une déclaration et, avec Mme Baltacioglu, M. Pagan et Mme LaFontaine, répond aux questions.
À 20 h 14, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay