Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 6 - Procès-verbal du 20 avril 2016
OTTAWA, le mercredi 20 avril 2016
(19)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Eaton, Marshall, Mitchell, Mockler, Smith (Saurel) et Tkachuk (7).
Également présents : Alex Smith et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ressources naturelles Canada :
Kami Ramcharan, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances, Secteur de la gestion et des services intégrés.
Environnement et Changement climatique Canada :
Carol Najm, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances, Direction générale des finances;
Dan McDougall, sous-ministre adjoint, Direction générale de la politique stratégique.
Énergie atomique du Canada limitée :
Richard Sexton, agent principal de la transition par intérim, vice-président, Supervision du déclassement et de la gestion des déchets;
Shannon Quinn, vice-présidente, Science, technologie et supervision commerciale.
Mme Ramcharan, Mme Najm et M. Sexton font chacun une déclaration puis, avec Mme Quinn et M. McDougall, répondent aux questions.
À 20 h 43, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay