Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales

Fascicule n^o 10 - Procès-verbal du 1^er juin 2016

OTTAWA, le mercredi 1^er juin 2016
(30)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 47, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry Smith (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eaton, Marshall, Mockler, Neufeld et Smith (5).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Pratte (1).

Également présents : Alex Smith et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mai 2016, le comité poursuit son examen du Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 9 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Emploi et Développement social Canada :

Alain P. Séguin, dirigeant principal des finances, Direction générale du dirigeant principal des finances;

Jason Won, adjoint dirigeant principal des finances, Direction générale du dirigeant principal des finances;

John Atherton, directeur général, Programmes et partenariats d'emploi, Direction générale des compétences et de l'emploi;

Damon Rourke, directeur, Opérations des programmes autochtones, Direction générale des opérations des programmes.

Santé Canada :

Jamie Tibbetts, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Direction générale du dirigeant principal des finances;

Sony Perron, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits.

Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :

Paul Thoppil, dirigeant principal des finances, Secteur du dirigeant principal des finances;

Daniel Leclair, directeur général, Direction générale des infrastructures communautaires, Opérations régionales.

MM. Séguin, Tibbetts et Thoppil font chacun une déclaration et, avec MM. Leclair, Perron, Rourke et Atherton, répondent aux questions.

À 20 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Gaëtane Lemay