Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 14 - Procès-verbal du 4 octobre 2016
OTTAWA, le mardi 4 octobre 2016
(40)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Batters, Cools, Cowan, Eaton, Marshall, Mitchell, Moore, Pratte, Smith et Tkachuk (11).
Également présents : Alex Smith et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
À 9 h 32, le président informe le comité de la vacance du poste de vice-président et demande que des candidatures soient proposées pour le pourvoir.
L'honorable sénateur Moore propose :
Que l'honorable sénatrice Cools soit élue vice-présidente du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 9 h 37, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son étude sur le programme de plusieurs milliards de dollars du gouvernement fédéral pour le financement des infrastructures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 7 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Institut C.D. Howe :
Benjamin Dachis, directeur associé, Recherche.
Chambre de commerce du Canada :
Ryan Greer, directeur, Politiques du transport et de l'infrastructure.
À titre personnel :
John Law, président-directeur général, Lawmark International.
MM. Dachis, Greer et Law font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 11 h 3, la séance est suspendue.
À 11 h 6, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
À 11 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay