Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 24 - Procès-verbal du 8 février 2017 (à huis clos)
OTTAWA, le mercredi 8 février 2017
(60)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit à huis clos aujourd'hui, à 18 h 55, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry W. Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Cools, Forest, Marshall, Moncion, Pratte, Smith et Woo (9).
Également présents : Sylvain Fleury et Olivier Leblanc-Laurendeau, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son étude sur le programme de plusieurs milliards de dollars du gouvernement fédéral pour le financement des infrastructures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 20 h 14, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay