Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 25 - Procès-verbal du 14 février 2017
OTTAWA, le mardi 14 février 2017
(61)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 31, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry W. Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cools, Forest, Marshall, McIntyre, Mockler, Moncion, Neufeld, Pratte, Smith et Woo (10).
Également présents : Sylvain Fleury et Olivier Leblanc-Laurendeau, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son étude sur le programme de plusieurs milliards de dollars du gouvernement fédéral pour le financement des infrastructures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d), le comité examine à huis clos une ébauche de rapport.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Il est convenu :
Que le comité permette la transcription des parties de la réunion qui se tiennent à huis clos, qu'une copie en soit conservée au bureau de la greffière du comité pour consultation par les membres du comité présents ou par les analystes du comité;
Qu'elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 10 h 28, la séance est suspendue.
À 10 h 36, le comité poursuit ses travaux en séance publique.
TÉMOIN :
À titre personnel :
Tiff Macklem, doyen, Rotman School of Management, Université de Toronto (par vidéoconférence).
M. Macklem fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 32, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay