Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 27 - Procès-verbal du 7 mars 2017
OTTAWA, le mardi 7 mars 2017
(67)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Larry W. Smith (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Black, Cools, Forest, Marshall, Marwah, Mockler, Pratte, Smith et Woo (10).
Également présents : Sylvain Fleury et Olivier Leblanc-Laurendeau, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 1er mars 2017, le comité entreprend son examen du budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2018.
TÉMOINS :
Ministère des Finances Canada :
Christopher Meyers, dirigeant principal des Finances, Direction des services ministériels;
Bradley Recker, directeur, Division de la politique budgétaire, Direction de la politique économique et budgétaire;
Glenn Purves, directeur général, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale;
Leah Anderson, sous-ministre adjointe, Direction de la politique du secteur financier.
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Brian Pagan, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Marcia Santiago, directrice exécutive, Secteur de la gestion des dépenses;
Grace Chenette, directrice exécutive, Secteur des services ministériels.
Infrastructure Canada :
Darlene Boileau, sous-ministre adjointe, Services ministériels et dirigeante principale des finances;
Marc Fortin, sous-ministre adjoint, Opérations des programmes.
Anciens Combattants Canada :
Maureen Sinnott, directrice générale, Finances;
Faith McIntyre, directrice générale, Division de la politique et de la recherche.
MM. Pagan et Meyers font chacun une déclaration puis, avec M. Recker, Mme Anderson, Mme Chenette, Mme Santiago et M. Purves, répondent aux questions.
À 10 h 39, la séance est suspendue.
À 10 h 45, la séance reprend.
Mmes Boileau et Sinnott font chacune une déclaration puis, avec M. Fortin et Mme McIntyre, répondent aux questions.
À 11 h 30, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay