Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 29 - Procès-verbal du 5 avril 2017
OTTAWA, le mercredi 5 avril 2017
(73)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cools, Eaton, Forest, Marshall, Mockler, Moncion, Neufeld, Pratte, Raine et Woo (10).
Autres sénateurs présents : L'honorable sénateur Mitchell (1).
Également présents : Sylvain Fleury et Olivier Leblanc-Laurendeau, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 1er mars 2017, le comité poursuit son examen du budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2018. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 27 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires autochtones et du Nord Canada :
Paul Thoppil, Dirigeant principal des finances, des résultats et de l'exécution, Secteur du dirigeant principal des finances, des résultats et de l'exécution;
Stephen Van Dine, sous-ministre adjoint, Secteur des affaires du Nord.
Innovation, Sciences et Développement économique Canada :
Colette Downie, sous-ministre adjointe, Dirigeante principale des finances, Secteur de la gestion intégrée;
Mitch Davies, sous-ministre adjoint, Secteur de la politique stratégique.
Transports Canada :
André Lapointe, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Services généraux;
Laureen Kinney, sous-ministre adjointe, Sécurité et Sûreté.
Le président ouvre la séance et fait une déclaration.
M. Thoppil, Mme Downie et M. Lapointe font chacun une déclaration puis, avec Mme Kinney et M. Davies, répondent aux questions.
À 20 h 31, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay