Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 33 - Procès-verbal du 16 mai 2017 (séance du matin)
OTTAWA, le mardi 16 mai 2017
(82)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 33, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Cools, Eaton, Forest, Marshall, Mockler, Moncion, Pratte et Woo (9).
Également présents : Sylvain Fleury et Olivier Leblanc-Laurendeau, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son étude du programme de plusieurs milliards de dollars du gouvernement fédéral pour le financement des infrastructures. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du Conseil privé :
Matthew Mendelsohn, sous-secrétaire du Cabinet, Résultats et livraison;
Francis Bilodeau, sous-secrétaire adjoint du Cabinet, Résultats et livraison.
Infrastructure Canada :
Jean-François Tremblay, sous-ministre, Infrastructure et des Collectivités;
Darlene Boileau, sous-ministre adjointe, Services ministériels et dirigeante principale des finances;
Marc Fortin, sous-ministre adjoint, Opérations des programmes;
Alain Desruisseaux, directeur général, Politiques stratégiques et initiatives prioritaires;
Glenn Campbell, sous-ministre adjoint, Financement d'infrastructure et investissement, Bureau de transition pour la Banque de l'infrastructure du Canada.
M. Mendelsohn fait une déclaration et, avec M. Bilodeau, répond aux questions.
À 10 h 38, la séance est suspendue.
À 10 h 43, la séance reprend.
M. Tremblay fait une déclaration et, avec M. Campbell, répond aux questions.
À 11 h 40, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay