Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 35 - Procès-verbal du 13 juin 2017 (à huis clos)
OTTAWA, le mardi 13 juin 2017
(88)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 33, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Baker, C.P., Cools, Eaton, Forest, Marshall, Mockler, Moncion, Neufeld, Oh, Pratte et Woo (12).
Également présents : Sylvain Fleury et Olivier Leblanc-Laurendeau, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Mila Pavlovic, agente de communications, Direction des communications.
Le président ouvre la séance.
Il est convenu que le personnel des membres du comité, et la représentante de la Direction des communications, demeurent dans la salle pendant la séance à huis clos.
Il est convenu que le comité permette la transcription de la réunion qui se tient à huis clos, qu'une copie en soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité présents ou par les analystes du comité;
Qu'elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs), conformément à l'article 12-16 (1)d) du Règlement.
À 10 h 10, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 12 avril 2016, le comité poursuit à huis clos son étude sur les incidences financières et considérations régionales du vieillissement démographique au pays. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 26 des délibérations du comité.)
Le comité examine une ébauche de rapport, conformément à l'article 12-16 (1)d) du Règlement.
À 11 h 34, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay