Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 36 - Procès-verbal du 15 juin 2017
OTTAWA, le jeudi 15 juin 2017
(91)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 8 h 34, dans la pièce 9 de l'Édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Cools, Doyle, Eaton, Forest, Marshall, McIntyre, Mockler, Moncion, Oh, Pratte et Woo (12).
Également présents : Sylvain Fleury et Olivier Leblanc-Laurendeau, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 mai 2017, le comité poursuit son examen du budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2018. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 34 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Scott Brison, C.P., député, président du Conseil du Trésor.
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Brian Pagan, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Renée LaFontaine, secrétaire adjointe et dirigeante principale des finances, Secteur des services ministériels.
Le président fait une déclaration.
Le ministre fait une déclaration et, avec M. Pagan, répond aux questions.
À 9 h 47, l'honorable sénateur Doyle remplace l'honorable sénatrice Eaton à titre de membre du comité.
À 9 h 50, la séance est suspendue.
À 9 h 58, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 1er mars 2017, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2018. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 27 des délibérations du comité.)
Il est convenu que le personnel des membres du comité soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la séance tenue à huis clos.
Le comité entreprend son examen de l'ébauche d'un rapport.
Il est convenu que l'ébauche du rapport telle que modifiée soit adoptée;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport en tenant compte des discussions d'aujourd'hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire, que ce soit au niveau de la forme, de la grammaire ou de la traduction;
Que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat, dès que possible.
À 10 h 33, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay