Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 76 - Procès-verbal du 17 octobre 2018
OTTAWA, le mercredi 17 octobre 2018
(181)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Deacon (Nouvelle-Écosse), Deacon (Ontario), Forest, Mockler, Moncion, Neufeld et Pratte (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Oh (1).
Également présents : Alex Smith et Shaowei Pu, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 18 avril 2018, le comité poursuit son examen des dépenses prévues au budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2019. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 67 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Énergie atomique du Canada limitée :
Richard Sexton, président et premier dirigeant;
Shannon Quinn, vice-présidente, Science, technologie et supervision commerciale.
Administration canadienne de la sûreté du transport aérien :
Michael Saunders, président et chef de la direction;
Nancy Fitchett, vice-présidente par intérim, Affaires organisationnelles et chef des services financiers.
Conseil national de recherches Canada :
Iain Stewart, président;
Dale MacMillan, vice-présidente, Services corporatifs et chef de la direction financière.
DÉCLARATION D'INTÉRÊTS PERSONNELS
À 18 h 47, conformément à l'article 15-7(1) du Règlement et au paragraphe 12(1) du Code régissant l'éthique et les conflits d'intérêts des sénateurs, une déclaration d'intérêts personnels a été faite comme suit :
L'honorable sénateur Deacon (Nouvelle-Écosse), par déclaration orale, dans le cadre de l'étude du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2019, a déclaré qu'une de ses sociétés a profité du Programme d'aide à la recherche industrielle (PARI) du Conseil national de recherches Canada.
À 18 h 50, M. Sexton, M. Saunders et M. Stewart font chacun une déclaration et, avec Mme Quinn et Mme Fitchett, répondent aux questions.
À 20 h 15, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay