Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 80 - Procès-verbal du 21 novembre 2018 (séance de l'après-midi)
OTTAWA, le mercredi 21 novembre 2018
(190)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 13 h 46, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Boehm, Deacon (Ontario), Eaton, Frum, Marshall, Mockler, Moncion et Pratte (9).
Également présents : Alex Smith et Shaowei Pu, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 octobre 2018, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2019.
TÉMOINS :
Bureau du Conseil privé :
Matthew Shea, sous-ministre adjoint, Services ministériels et dirigeant principal des finances;
Michael Hammond, directeur exécutif et dirigeant adjoint des finances, Direction des finances, de la planification ministérielle et de l'administration.
Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada :
Daniel Mills, sous-ministre adjoint, dirigeant principal des finances, Finances;
Christopher Meyers, directeur général, Finances;
Mike MacDonald, sous-ministre adjoint délégué, Politiques stratégiques et de programmes;
Bruce Scoffield, directeur général, Direction générale de l'orientation du programme d'immigration.
Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada :
Alex Lakroni, dirigeant principal des finances, des résultats et de l'exécution;
Joe Wild, sous-ministre adjoint principal, Traités et gouvernement autochtone;
Karen Turcotte, directrice générale, Secteur de résolution et des affaires individuelles.
Services aux Autochtones Canada :
Paul Thoppil, dirigeant principal des finances, des résultats et de l'exécution;
Marie Doyle, directrice exécutive régionale, Région du Nord, Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits;
Claudia Ferland, directrice générale, Direction générale de la mise en œuvre des projets d'infrastructures régionaux.
Le président ouvre la séance.
MM. Shea et Mills font chacun une déclaration puis, avec MM. Meyers, MacDonald et Scoffield, répondent aux questions.
À 14 h 48, la séance est suspendue.
À 14 h 55, la séance reprend.
MM. Lakroni et Thoppil font chacun une déclaration puis, avec Mme Doyle, Mme Ferland et M. Wild, répondent aux questions.
À 15 h 38, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay