Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 88 - Procès-verbal du 26 février 2019 (séance de l'après-midi)
OTTAWA, le mardi 26 février 2019
(205)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 14 heures, dans la pièce W120 de l'édifice 1, rue Wellington sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Boehm, Deacon (Ontario), Eaton, Forest, Forest-Niesing, Klyne, Manning, Marshall, Mockler, Moncion et Pratte(12).
Également présents: Alex Smith et Shaowei Pu, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 février 2019, le comité poursuit son examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31mars 2019.
TÉMOINS:
Ministère des Finances Canada:
Darlene Bess, dirigeante de la gestion financière;
Richard Botham, sous-ministre adjoint, Direction du développement économique et des finances intégrée;
Leah Anderson, sous-ministre adjointe, Direction de la politique du secteur financier;
Miodrag Jovanovic, sous-ministre adjoint délégué (analyse), Direction de la politique de l'impôt;
Nicholas Leswick, sous-ministre adjoint, Direction des politiques économique et budgétaire;
Nicolas Moreau, directeur général, Division de la gestion des fonds, Direction de la politique du secteur financier.
Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada:
Daniel Mills, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Gestion ministérielle;
Mike MacDonald, sous-ministre adjoint associé, Opérations.
Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes:
Julie Charron, sous-ministre adjointe par intérim (finance) et dirigeante principale des finances par intérim;
Patrick Finn, sous-ministre adjoint (Matériels);
Major-général Hercule Gosselin, chef de la division de Programme.
Anciens Combattants Canada:
Elizabeth Stuart, sous-ministre adjointe, dirigeante principale des finances et services ministériels;
Faith McIntyre, sous-ministre adjointe par intérim, Politiques stratégiques et Commémoration;
Michel Doiron, sous-ministre adjoint, Secteur de la prestation des services (par vidéoconférence).
Le président ouvre la séance.
MmeBess et M.Mills font chacun une déclaration puis, avec M.Botham, M.Leswick, M.MacDonald, MmeAnderson, M.Jovanovic et M.Moreau, répondent aux questions.
À 14 h 56, la séance est suspendue.
À 15 h 1, la séance reprend.
Mmes Charron et Stuart font chacune une déclaration puis, avec M.Finn, MmeMcIntyre, M.Gosselin et M.Doiron, répondent aux questions.
À 16 h 7, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité
Gaëtane Lemay