Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule no 90 - Procès-verbal du 19 mars 2019
OTTAWA, le mardi 19 mars 2019
(208)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 31, dans la pièce W120 de l'édifice 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Bellemare, Deacon (Nouvelle-Écosse), Deacon (Ontario), Duncan, Eaton, Forest, Forest-Niesing, Klyne, Marshall, Mockler, Neufeld et Pratte (13).
Également présents : Alex Smith et Shaowei Pu, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 février 2019, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2019. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 88 des délibérations du comité.)
Il est convenu :
Que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la réunion tenue à huis clos.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine à huis clos une ébauche de rapport.
Il est convenu :
Que l'ébauche du rapport, telle que modifiée, soit adoptée;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport en tenant compte des discussions d'aujourd'hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire, que ce soit au niveau de la forme, de la grammaire ou de la traduction;
Que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat, dès que possible.
À 11 h 23, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 février 2019, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le budget provisoire des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 89 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine à huis clos une ébauche de rapport.
Il est convenu :
Que l'ébauche du rapport, telle que modifiée, soit adoptée;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport en tenant compte des discussions d'aujourd'hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire, que ce soit au niveau de la forme, de la grammaire ou de la traduction;
Que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat, dès que possible.
À 11 h 33, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay