Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule n° 17 - Procès-verbal du 6 novembre 2017
OTTAWA, le lundi 6 novembre 2017
(40)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 heures, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Claudette Tardif.
Sénateurs présents : Les honorables sénateurs Cormier, Gagné, Maltais, McIntyre, Mégie, Moncion, Poirier et Tardif (8).
Également présentes : Maxime Fortin, greffière, Direction des comités; Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 avril 2017, le comité poursuit son examen, pour en faire rapport, de la perspective des Canadiens au sujet d'une modernisation de la Loi sur les langues officielles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité).
TÉMOINS :
Société Santé en français :
Michel Tremblay, directeur général;
Alain-Michel Sékula, administrateur.
Consortium national de formation en santé :
Raymond Théberge, coprésident du CNFS, recteur et vice-chancelier de l'Université de Moncton;
Lynn Brouillette, directrice générale.
L'honorable sénatrice Tardif fait une déclaration.
M. Sékula, M. Tremblay, M. Théberge et Mme Brouillette font des exposés, puis répondent aux questions.
À 18 h 39, la séance est suspendue.
À 18 h 42, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 18 h 50, la séance est levée.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
François Michaud