Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule no 18 - Témoignages du 23 novembre 2017
OTTAWA, le jeudi 23 novembre 2017
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui, à 9 heures, conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat, pour tenir une réunion d’organisation.
[Français]
François Michaud, greffier du comité : Honorables sénateurs, je constate qu’il y a quorum. Comme vous le savez, le siège de président est vacant conformément à un ordre adopté par le Sénat le 7 novembre dernier. À titre de greffier de votre comité, je présiderai à l’élection du président de ce comité. Je suis maintenant prêt à recevoir des motions à cet effet.
Sénatrice Gagné, s’il vous plaît.
La sénatrice Gagné : Je propose la candidature du sénateur René Cormier à la présidence du Comité des langues officielles.
Le sénateur Maltais : Je propose la fermeture des mises en nomination.
M. Michaud : Sénateur Maltais, merci beaucoup. Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
M. Michaud : La motion est adoptée.
Sénateur Cormier, je vous invite à prendre la place du président.
Le sénateur René Cormier (président) occupe le fauteuil.
Le président : Chers collègues, je vous remercie de votre confiance. J’aimerais profiter de ce court moment pour remercier, du fond du cœur, notre ancienne présidente, la sénatrice Tardif, pour son travail exceptionnel comme présidente. Sénatrice, votre dévouement, votre engagement, votre rigueur et votre capacité d’écoute ont été une grande source d’inspiration pour nous tous, et ils continueront de l’être, du moins en ce qui me concerne. Je tiens à vous féliciter et à vous remercier.
Je voudrais également remercier le précédent sous-comité, les membres du comité, la vice-présidente, la sénatrice Poirier, ainsi que la sénatrice Gagné pour le travail exceptionnel qu’ils ont fait afin d’accompagner le Comité sénatorial permanent des langues officielles dans tous ses travaux. Je tiens à vous remercier sincèrement, et je suis honoré d’être ici. Je tiens également à remercier le sénateur McIntyre.
Conformément à la motion adoptée par le Sénat le 7 novembre 2017, je procéderai à l’élection de la vice-présidence. Je suis prêt à recevoir une motion.
Le sénateur Maltais : Je propose la sénatrice Poirier, et je demande la fin des mises en nomination.
Une voix : Vous avez le droit de faire les deux?
Le président : Plaît-il aux honorables sénateurs d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
Le président : Je déclare la motion adoptée.
Je vous souhaite la bienvenue, sénatrice Poirier.
Nous sommes prêts à proposer la composition du Sous-comité du programme et de la procédure. Il nous faudrait une proposition pour que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, de la vice-présidente et d’un autre membre du comité désigné après les consultations d’usage. Il faudrait proposer une personne pour occuper ce poste, et proposer que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l’horaire des audiences. Est-ce qu’on commence par proposer le nom de la troisième personne?
M. Michaud : On n’en a pas besoin tout de suite.
Le président : Il nous faut une proposition pour la création du sous-comité.
La sénatrice Gagné : Je propose la création du sous-comité.
Le président : Les sénateurs sont-ils en faveur?
Des voix : D’accord.
Le président : Merci. Nous allons passer à huis clos.
Le sénateur Maltais : Pourrait-on savoir le nom de la troisième personne?
M. Michaud : Si vous me le permettez, selon les consultations d’usage, cette personne sera un membre représentant un parti ou un groupe qui n’est pas déjà représenté au sein du comité directeur.
Le président : Je suis heureux d’annoncer que ce sera la sénatrice Tardif. Avec votre accord, sénateurs, nous allons passer à huis clos.
(La séance se poursuit à huis clos.)