Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule n° 20 - Procès-verbal du 5 février 2018
OTTAWA, le lundi 5 février 2018
(46)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 h 1, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable René Cormier (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Gagné, Maltais, McIntyre, Mégie, Moncion et Smith (7).
Également présents : Joëlle Nadeau, greffière législative, Direction des comités, Marie-Ève Hudon, analyste, service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 avril 2017, le comité poursuit son examen en vue d'examiner, pour en faire rapport, la perspective des Canadiens au sujet d'une modernisation de la Loi sur les langues officielles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité).
TÉMOINS :
Alliance des producteurs francophones du Canada :
Carol Ann Pilon, directrice générale.
Regroupement des éditeurs franco-canadiens :
Frédéric Brisson, directeur général.
Alliance nationale de l'industrie musicale :
Benoit Henry, directeur général.
Fédération culturelle canadienne-française :
Martin Théberge, président;
Maggy Razafimbahiny, directrice générale;
Marie-Christine Morin, directrice adjointe.
Le président fait une déclaration.
Mme Pilon, M. Brisson et M. Henry font des exposés, puis répondent aux questions.
À 18 h 8, la séance est suspendue.
À 18 h 13, la séance reprend.
M. Théberge fait un exposé puis, avec Mme Razafimbahiny répond aux questions.
À 18 h 54, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
François Michaud