Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule n° 24 - Procès-verbal du 30 avril 2018
OTTAWA, le lundi 30 avril 2018
(55)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 h 4, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable René Cormier (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Gagné, Jaffer, Maltais, McIntyre, Mégie, Moncion, Poirier et Smith (9).
Également présents : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Angus Wilson, greffier législatif, Direction des comités du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 avril 2017, le comité poursuit son examen en vue d'examiner, pour en faire rapport, la perspective des Canadiens au sujet d'une modernisation de la Loi sur les langues officielles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Stéphanie Chouinard, professeure adjointe, Département de science politique, Collège militaire royale du Canada.
Martin Normand, stagiaire postdoctoral, Chaire de recherche sur la francophonie et les politiques publiques, Université d'Ottawa.
L'honorable Serge Joyal, C.P., sénateur.
Le président fait une déclaration.
Mme Chouinard et M. Normand font des exposés, puis répondent aux questions.
À 18 h 6, la séance est suspendue.
À 18 h 11, conformément à l'article12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 18 h 39, la séance est suspendue.
À 18 h 40, la séance publique reprend.
Le président fait une déclaration.
L'honorable sénateur Joyal fait un exposé, puis répond aux questions.
À 20 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
François Michaud