Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule n° 24 - Procès-verbal du 7 mai 2018
OTTAWA, le lundi 7 mai 2018
(56)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 h 3, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable René Cormier (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Gagné, Maltais, McIntyre, Mégie, Poirier et Smith (7).
Également présents : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Angus Wilson, greffier législatif, Direction des comités du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 avril 2017, le comité poursuit son examen en vue d'examiner, pour en faire rapport, la perspective des Canadiens au sujet d'une modernisation de la Loi sur les langues officielles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule No 12 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
English Language Arts Network :
Guy Rodgers, directeur général (par vidéoconférence).
Conseil québécois de la production de langue anglaise :
Kirwan Cox, directeur général.
Le président fait une déclaration.
M. Rodgers et M. Cox font des exposés, puis répondent aux questions.
À 18 heures, la séance est suspendue.
À 18 h 2, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 18 h 28, la séance est suspendue.
À 18 h 29, la séance publique reprend.
Le comité examine une ébauche de budget pour une étude spéciale.
L'honorable sénatrice Poirier propose :
Que la demande suivante de budget d'étude spéciale pour une étude sur la perspective des Canadiens au sujet d'une modernisation de la Loi sur les langues officielles, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2019, soit approuvée et présentée au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
| ACTIVITÉ 1 : Mission d'étude et audiences publiques, Nouveau-Brunswick | 94 100 $ |
| TOTAL | 94 100 $ |
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 18 h 30, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
François Michaud