Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule no 25 - Procès-verbal du 28 mai 2018
OTTAWA, le lundi 28 mai 2018
(57)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 h 4, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable René Cormier (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Gagné, Jaffer, Maltais, Mockler, Moncion et Smith (7).
Également présents : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Angus Wilson, greffier législatif, Direction des comités du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 avril 2017, le comité poursuit son examen en vue d'examiner, pour en faire rapport, la perspective des Canadiens au sujet d'une modernisation de la Loi sur les langues officielles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Quebec Community Groups Network :
James Shea, président;
Geoffrey Chambers, vice-président;
Eva Ludvig, administratrice;
Sylvia Martin-Laforge, directrice générale.
Association des commissions scolaires anglophones du Québec :
Jennifer Maccarone, présidente;
Marion Sandilands, avocate (Juristes Power).
Réseau communautaire de santé et de services sociaux :
Jennifer Johnson, directrice exécutive (par vidéoconférence);
Russel Kueber, gestionnaire de programmes (par vidéoconférence).
Il est proposé :
Que des photographes soient autorisés dans la salle du comité afin d'en prendre des photos d'une manière qui perturbe le moins possible les travaux.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président fait une déclaration.
M. Shea, Mme Ludvig et M. Chambers font des exposés et, avec Mme Martin-Laforge, répondent aux questions.
À 18 h 5, la séance est suspendue.
À 18 h 11, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
Mme Johnson, M. Kueber et Mme Maccarone font des exposés et, avec Mme Sandilands, répondent aux questions.
À 18 h 57, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
François Michaud