Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule no 25 - Procès-verbal du 4 juin 2018
OTTAWA, le lundi 4 juin 2018
(58)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 16 h 30, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable René Cormier (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Gagné, Maltais, McIntyre, Mégie, Moncion, Poirier et Smith (8).
Également présents : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Angus Wilson, greffier législatif, Direction des comités du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 avril 2017, le comité poursuit son examen en vue d'examiner, pour en faire rapport, la perspective des Canadiens au sujet d'une modernisation de la Loi sur les langues officielles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Regional Association of West Quebecers :
Linton Garner, directeur général.
Association des Townshippers :
Rachel Hunting, directrice exécutive.
Le président fait une déclaration.
Mme Hunting et M. Garner font des déclarations et répondent aux questions.
À 17 h 35, la séance est suspendue.
À 17 h 38, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu de demander l'aide du légiste afin d'inclure dans le rapport final des instructions de rédaction et des exemples d'articles de loi.
À 17 h 50, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
François Michaud