Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule no 26 - Procès-verbal du 24 septembre 2018
OTTAWA, le lundi 24 septembre 2018
(61)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit auourd'hui à huis clos, conformément à l'article 12- 16(1)d) du Règlement, à 17 h 4, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable René Cormier (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Gagné, Maltais, McIntyre, Mégie, Moncion, Poirier et Smith (8).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Miville-Dechêne (1).
Également présents : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Angus Wilson, greffier législatif, Direction des comités du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu d'adopter la mise à jour du plan de travail automne 2018 et la mise à jour de l'ébauche d'itinéraire pour le voyage au Nouveau-Brunswick.
À 17 h 14, la séance est suspendue.
À 17 h 18, la séance publique reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 avril 2017, le comité poursuit son examen en vue d'examiner, pour en faire rapport, la perspective des Canadiens au sujet d'une modernisation de la Loi sur les langues officielles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 12 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Linda Cardinal, professeure et titulaire de la Chaire de recherche sur la francophonie et les politiques publiques, Université d'Ottawa;
Bernadette Sarazin, copropriétaire, Brio Stratégies Inc.;
Graham Fraser, ancien commissaire aux langues officielles et professeur invité, Institut d'études canadiennes de McGill.
Le président fait une déclaration.
Mme Cardinal fait un exposé et, avec Mme Sarazin, répond aux questions.
À 18 h 18, la séance est suspendue.
À 18 h 20, la séance reprend.
M. Fraser fait un exposé et répond aux questions.
À 19 h 15, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
François Michaud