Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule no 30 - Procès-verbal du 24 octobre 2018
MONCTON, le mercredi 24 octobre 2018
(65)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 14 heures, dans la Salle Acadian du Crowne Plaza Moncton Centreville, sous la présidence de l'honorable René Cormier (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Gagné, McIntyre, Mégie, Moncion et Poirier (6).
Également présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 6 avril 2017, le comité poursuit poursuit son examen en vue d'examiner, faire rapport, la perspective des Canadiens au sujet d'une modernisation de la Loi sur les langues officielles. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº12 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Dialogue Nouveau-Brunswick :
Nadine Duguay-Lemay, présidente-directrice générale;
Maxime Bourgeois, administrateur.
Festival FRYE :
Suzanne Cyr, présidente.
Ville de Moncton :
Dawn Arnold, mairesse;
Nicole O. Melanson, gestionnaire, communications et services bilingues.
À titre personnel :
Denis Roy, doyen, faculté de droit, Université de Moncton.
Association des juristes d'expression française du Nouveau-Brunswick :
Yves Goguen, président.
Le président ouvre la séance.
L'honorable sénatrice Moncion propose :
Que le personnel des communications soit autorisé à prendre des photos pendant la séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Mme Dugay-Lemay et M. Bourgeois font des exposés, puis répondent aux questions.
À 15 h 4, la séance est suspendue.
À 15 h 15, la séance reprend.
Mme Arnold et Mme Melanson font des exposés, puis répondent aux questions.
À 16 h 8, la séance est suspendue.
À 16 h 17, la séance reprend.
M. Roy et M. Goguen font des exposés, puis répondent aux questions.
À 17 h 20, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
François Michaud