Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule n^o 2 - Le premier rapport du comité

Le jeudi 28 janvier 2016

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie a l'honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT

Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner toutes questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l'article 12-26(2) du Règlement, le relevé suivant des dépenses encourues à cette fin par votre comité au cours de la deuxième session de la quarante-et-unième législature :

1. Relatif à son étude des mesures législatives :

2013-2014
Dépenses générales	0 $
Dépenses des témoins	2 860
SOUS-TOTAL	2 860 $
2014-2015
Dépenses générales	0 $
Dépenses des témoins	32 997
SOUS-TOTAL	32 997 $
2015-2016
Dépenses générales	0 $
Dépenses des témoins	1 456
SOUS-TOTAL	1 456 $
TOTAL	37 313 $

2. Relatif à son étude spéciale sur les produits pharmaceutiques sur ordonnance au Canada autorisée par le Sénat le mardi 19 novembre 2013 :

2013-2014

Dépenses générales	6 420 $
Dépenses des témoins	7 380
SOUS-TOTAL	13 800 $
2014-2015
Dépenses générales	9 459 $
Dépenses des témoins	9 428
SOUS-TOTAL	18 887 $
2015-2016
Dépenses générales	0 $
Dépenses des témoins	0
SOUS-TOTAL	0 $
TOTAL	32 687 $

3. Relatif à son étude spéciale sur l'incidence croissante de l'obésité au Canada : ses causes, ses conséquences et les solutions d'avenir, autorisée par le Sénat le mercredi 26 février 2014 :

2013-2014
Dépenses générales	0 $
Dépenses des témoins	0
SOUS-TOTAL	0 $
2014-2015
Dépenses générales	0 $
Dépenses des témoins	13 488
SOUS-TOTAL	13 488 $
2015-2016
Dépenses générales	0 $
Dépenses des témoins	8 594
SOUS-TOTAL	8 594 $
TOTAL	22 082 $

Outre les dépenses encourues dans le cadre de ses études ci-haut mentionnées, votre comité a encouru des frais généraux de poste s'élevant à 49 $.

Durant la session, le comité a tenu 84 réunions (123,16 heures), entendu 283 témoins et soumis 22 rapports relatifs à ses travaux. Votre comité a étudié 13 projets de loi et a reçu au total 22 ordres de renvoi.

Respectueusement soumis,

Le président,

KELVIN KENNETH OGILVIE