Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 9 - Procès-verbal du 9 juin 2016
OTTAWA, le jeudi 9 juin 2016
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 32, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eggleton, C.P., Frum, Merchant, Ogilvie, Raine et Stewart Olsen (6).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son étude sur la question de la démence dans notre société. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle pendant que le comité siège à huis clos.
Il est convenu que le comité autorise l'enregistrement et la transcription de la portion à huis clos de la séance d'aujourd'hui, qu'une copie de la transcription soit conservée dans le bureau de la greffière pour consultation et que le document soit détruit à la fin de la présente session parlementaire.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute de la préparation d'une ébauche de rapport.
À 11 h 28, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar