Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 10 - Témoignages du 29 septembre 2016
OTTAWA, le jeudi 29 septembre 2016
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, pour étudier l'ébauche d'un rapport sur la question de la démence dans la société et, à huis clos, l'ébauche d'un budget.
Le sénateur Kelvin Kenneth Ogilvie (président) occupe le fauteuil.
[Traduction]
Le président : La séance est ouverte. Pour commencer, je veux donner un aperçu du programme d'aujourd'hui. Nous devons approuver le budget de publication du rapport issu de l'étude que nous avons menée sur la démence; cette partie de la séance doit être publique.
Nous commencerons donc la séance publiquement, mais, dès que nous en aurons terminé avec le premier point inscrit à l'ordre du jour, c'est-à-dire le budget en question, nous passerons au huis clos pour étudier l'ébauche de rapport. Si le temps le permet, nous discuterons en fin de séance des études en cours et à venir.
Le comité accueille deux nouveaux membres. Nous sommes ravis de vous compter parmi nous.
Sur ce, commençons. On vous a remis l'ébauche de budget pour la préparation d'un rapport. Je veux fournir des exemples de rapports produits par ce comité pour vous donner une idée de leur structure habituelle, qui s'est avérée très efficace. Nous reprendrons cette structure, avec des images et une bonne mise en page pour les recommandations et les autres éléments qui sont mis en évidence. C'est de cela qu'il est question.
Pour le nombre d'exemplaires requis, le budget proposé s'inspire de ce qui s'est fait par le passé. Le greffier a une bonne idée des prix courants sur ce point.
Pour que nous rendions une décision, je demande que quelqu'un propose l'adoption du budget.
Le sénateur Eggleton : Je la propose.
Le président : Merci beaucoup. La discussion est lancée.
Le sénateur Eggleton : Je veux simplement ajouter que le budget est plutôt conforme à ce que nous faisons depuis plusieurs années maintenant. L'équipe de la nouvelle Direction des communications, ici, au Sénat, nous a donné un excellent coup de main pour assembler le document et le rendre présentable pour le grand public.
Comme ce fut le cas pour beaucoup d'autres de nos études antérieures, notamment celle sur l'obésité, le rapport sur la démence revêt une importance capitale. Le budget reflète cette réalité. Pour un budget de comité, on ne peut pas faire plus bas.
Le président : Quelqu'un veut-il dire autre chose? Êtes-vous prêts pour la mise aux voix?
Une voix : Le vote.
Le président : Qui est pour la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Qui est contre?
Adopté. Merci beaucoup.
Faisons une courte pose pour passer au huis clos.
(La séance se poursuit à huis clos.)