Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 10 - Procès-verbal du 29 septembre 2016
OTTAWA, le jeudi 29 septembre 2016
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Doyle, Eggleton, C.P., Nancy Ruth, Neufeld, Ogilvie, Petitclerc, Raine et Seidman (8).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité poursuit son étude sur la question de la démence dans notre société.
Le comité examine une ébauche de budget pour son étude spéciale sur la question de la démence pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017.
Il est convenu que l'ébauche de budget pour l'étude spéciale sur la question de la démence dans notre société pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017 soit approuvée en vue d'être soumise à l'examen du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
| Frais généraux (conception graphique) | 7 000 $ |
| TOTAL | 7 000 $ |
À 10 h 37, conformément à l'article 12-16d) du Règlement, il est convenu que le comité poursuive la séance à huis clos pour faire l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu que l'enregistrement et la transcription de la partie de la séance se déroulant à huis clos soient permis, que le greffier conserve une copie de la transcription et que cette copie soit détruite à la fin de l'actuelle session parlementaire.
Il est convenu que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.
Il est convenu que le comité directeur soit habilité à approuver la version finale du rapport avec les changements adoptés aujourd'hui, ainsi que la conception finale du rapport.
Il est convenu que le comité directeur soit habilité à prendre des décisions au nom du comité en vue de diffuser le rapport, avec le soutien de la Direction des communications du Sénat, et notamment de déterminer le meilleur moment de déposer le rapport.
La séance se poursuit à huis clos afin que le comité étudie ordre du jour provisoire (travaux futurs).
À 12 h 1, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar