Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 10 - Procès-verbal du 6 octobre 2016
OTTAWA, le jeudi 6 octobre 2016
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Eggleton, C.P., Frum, Merchant, Ogilvie, Seidman et Stewart Olsen (7).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Meredith (1).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 septembre 2016, le comité entreprend l'étude du projet de loi S-211, Loi instituant la Journée nationale de la sensibilisation à la drépanocytose.
TÉMOINS :
Marraine du projet de loi :
L'honorable sénatrice Jane Cordy, marraine du projet de loi.
Association d'anémie falciforme du Canada AAFC :
Lanre Tunji-Ajayi, présidente et directrice générale.
Le président prend la parole.
L'honorable sénatrice Cordy et Mme Tunji-Ajayi font une déclaration et répondent aux questions.
À 11 h 9, il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi S-211, Loi instituant la Journée nationale de la sensibilisation à la drépanocytose.
Il est convenu que l'étude du titre soit reportée.
Il est convenu que le préambule soit adopté.
Il est convenu que l'article 1, qui contient le titre abrégé, soit adopté.
Il est convenu que l'article 2 soit adopté.
Il est convenu que l'article 3 soit adopté.
Il est convenu que le titre soit adopté.
Il est convenu que le projet de loi soit adopté.
Il est convenu que le président fasse rapport du projet de loi au Sénat.
À 11 h 11, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar