On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.

La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du Comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.

Le projet de loi S-201, Loi modifiant la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada (Musée national du portrait)

• Fascicule n^o 11, le 2 décembre. le 3 décembre et le 10 décembre 2009

Le projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation

• Fascicule n^o 11, le 2 décembre. le 3 décembre et le 10 décembre 2009

• Fascicule n^o 10, le 18 novembre, le 19 novembre (à huis clos), le 25 novembre et le 26 novembre 2009
• Fascicule n^o 9, le 4 novembre et le 5 novembre 2009
• Fascicule n^o 8, le 21 octobre, le 28 octobre et le 29 octobre 2009

L'étude sur l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada

• Fascicule n^o 11, le 2 décembre. le 3 décembre et le 10 décembre 2009

• Fascicule n^o 9, le 4 novembre et le 5 novembre 2009
• Fascicule n^o 7, le 7 octobre et le 8 octobre 2009

Les questions d'actualité des grandes villes canadiennes

• Fascicule n^o 10, le 18 novembre, le 19 novembre (à huis clos), le 25 novembre et le 26 novembre 2009

Le projet de loi C-32, Loi modifiant la Loi sur le tabac

• Fascicule n^o 6, le 17 septembre et le 30 septembre 2009

Le projet de loi C-11, Loi visant à promouvoir la sûreté des agents pathogènes humains et des toxines

• Fascicule n^o 5, le 17 juin et le 22 juin 2009
• Fascicule n^o 4, le 4 juin et le 10 juin 2009

Les divers facteurs et situations qui contribuent à la santé de la population canadienne, appelés collectivement les déterminants de la santé

• Fascicule n^o 4, le 4 juin et le 10 juin 2009
• Fascicule n^o 2, le 11 mars (à huis clos), le 25 mars (à huis clos) et le 2 avril 2009

Le projet de loi S-210, Loi instituant la Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme

• Fascicule n^o 3, le 14 mai 2009

Le projet de loi S-217, Loi instituant la Journée nationale de la philanthropie

• Fascicule n^o 3, le 14 mai 2009

La situation de l'éducation et de la garde des jeunes enfants au Canada

• Fascicule n^o 3, le 14 mai 2009
• Fascicule n^o 2, le 11 mars (à huis clos), le 25 mars (à huis clos) et le 2 avril 2009
• Fascicule n^o 1, le 11 février. le 25 février et le 4 mars (à huis clos) 2009

Le projet de loi C-17, Loi reconnaissant le Cimetière Beechwood comme le cimetière national du Canada

• Fascicule n^o 2, le 11 mars (à huis clos), le 25 mars (à huis clos) et le 2 avril 2009

Réunion d'organisation

• Fascicule n^o 1, le 11 février. le 25 février et le 4 mars (à huis clos) 2009