Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 13 - Procès-verbal du 14 décembre 2016
OTTAWA, le mercredi 14 décembre 2016
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 16, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eggleton, C.P., MacDonald, Marshall, Merchant, Munson, Nancy Ruth, Ogilvie, Raine, Seidman et Stewart Olsen (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dean (1).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 6 décembre 2016, le comité entreprend son étude du projet de loi C-210, Loi modifiant la Loi sur l'hymne national (genre).
TÉMOINS :
L'honorable sénatrice Nancy Ruth, marraine du projet de loi.
À titre personnel :
Ramona Lumpkin, rectrice et vice-chancelière, Université Mount Saint Vincent (par vidéoconférence);
Kristen Kit, athlète, Rowing Canada Aviron.
Le président fait une déclaration.
L'honorable sénatrice Nancy Ruth fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 16 h 48, la séance est suspendue.
À 16 h 56, la séance reprend.
Mme Kit fait une déclaration, puis répond aux questions.
Mme Lumpkin fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 17 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar