On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance dun comité fait habituellement lobjet dun fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus dun ordre de renvoi.
La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du Comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.
Le projet de loi C-42, Loi modifiant la Loi sur la mise en quarantaine
Le projet de loi C-14, Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté (adoption)
Les divers facteurs et situations qui contribuent à la santé de la population canadienne, appelés collectivement les déterminants sociaux de la santé
- Fascicule no 25, le 13 juin, et le 14 juin 2007
- Fascicule no 23, le 10 mai, le 17 mai et le 31 mai 2007
- Fascicule no 21, le 26 avril et le 3 mai 2007
Les questions d'actualités des grandes villes canadiennes (Étudier les sujets de la pauvreté, du logement et de l'itinérance et déférer les témoignages aux deux sous-comités)
- Fascicule no 25, le 13 juin, et le 14 juin 2007
- Fascicule no 23, le 10 mai, le 17 mai et le 31 mai 2007
- Fascicule no 21, le 26 avril et le 3 mai 2007
L'étude sur l'avenir des programmes d'alphabétisation au Canada
- Fascicule no 25, le 13 juin, et le 14 juin 2007
- Fascicule no 23, le 10 mai, le 17 mai et le 31 mai 2007
- Fascicule no 19, le 21 février, le 21 février (à huis clos), le 1er mars (à huis clos) et le 22 mars (à huis clos) 2007
- Fascicule no 18, le 14 février (à huis clos) et le 16 février 2007
- Fascicule no 17, le 7 février et le 8 février 2007
La situation de l'éducation et de la garde des jeunes enfants au Canada
- Fascicule no 24, le 6 juin et le 7 juin 2007
- Fascicule no 20, le 20 avril 2007
- Fascicule no 19, le 21 février, le 21 février (à huis clos), le 1er mars (à huis clos) et le 22 mars (à huis clos) 2007
Le projet de loi C-277, Loi modifiant le Code criminel (leurre d'enfants)
Le projet de loi C-252, Loi modifiant la Loi sur le divorce (droit d'accès d'un époux en phase terminal ou dans un état critique)
La situation de l'éducation et de la garde des jeunes enfants au Canada
- Fascicule no 20, le 20 avril 2007
- Fascicule no 19, le 21 février, le 21 février (à huis clos), le 1er mars (à huis clos) et le 22 mars (à huis clos) 2007
L'interpellation au sujet du financement pour le traitement de l'autisme
- Fascicule no 19, le 21 février, le 21 février (à huis clos), le 1er mars (à huis clos) et le 22 mars (à huis clos) 2007
- Fascicule no 18, le 14 février (à huis clos) et le 16 février 2007
- Fascicule no 16, le 1er février 2007
- Fascicule no 13, le 8 décembre 2006
- Fascicule no 12, le 6 décembre et le 7 décembre 2006
- Fascicule no 11, le 22 novembre et le 23 novembre 2006
- Fascicule no 10, le 8 novembre et le 9 novembre 2006
- Fascicule no 9, le 2 novembre 2006
Travaux futurs du comité
- Fascicule no 19, le 21 février, le 21 février (à huis clos), le 1er mars (à huis clos) et le 22 mars (à huis clos) 2007
- Fascicule no 7, le 25 octobre (à huis clos) et le 26 octobre 2006
- Fascicule no 5, le 22 septembre et le 5 octobre (à huis clos) 2006
- Fascicule no 4, le 7 juin (à huis clos) et le 8 juin 2006
L'examen du projet de règlement d'application de l'article 8 de la Loi sur la procréation assistée
Le projet de loi S-214, Loi instituant la Semaine nationale du don de sang
Le projet de loi C-5, Loi concernant l'Agence de santé publique du Canada et modifiant certaines lois
- Fascicule no 8, le 1er novembre 2006
- Fascicule no 7, le 25 octobre (à huis clos) et le 26 octobre 2006
- Fascicule no 6, le 19 octobre 2006
Format table ronde sur la création projetée d'un Centre national d'échange des connaissances sur la santé mentale
Le projet de loi S-211, Loi modifiant le Code criminel (loteries)
La santé mentale et la maladie mentale
Le projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses
Rapport final sur la santé mentale, la maladie mentale et la toxicomanie
Réunion d'organisation