Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 24 - Procès-verbal du 17 mai 2017 (à huis clos)
OTTAWA, le mercredi 17 mai 2017
(53)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit à huis clos aujourd'hui, à 16 h 16, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Dean, McIntyre, Mégie, Neufeld, Ogilvie, Peticlerc, Seidman, Stewart Olsen et Unger (10).
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Également présente : Sonya Norris, analyste du Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 octobre 2016, le comité poursuit son étude sur le rôle de la robotique, de l'impression 3D et de l'intelligence artificielle dans le système de santé. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle pendant la partie de la séance tenue à huis clos.
Il est convenu de permettre l'enregistrement et la transcription de la partie de la séance tenue à huis clos, qu'une copie de la transcription soit conservée par la greffière à des fins de consultation et que ladite copie soit détruite à la fin de la présente session parlementaire.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute de la rédaction du projet de rapport et se penche sur une ébauche de programme (travaux futurs).
À 17 h 15, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar