Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable KELVIN KENNETH OGILVIE
Le jeudi 21 septembre 2017 (à huis clos)
Le jeudi 28 septembre 2017
Fascicule nº 28
Quatorzième réunion :
Étude sur le rôle de la robotique, de l'impression 3D et de l'intelligence artificielle dans le système de santé
et
Première réunion :
Projet de loi S-214, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (cosmétiques sans cruauté)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbal du 21 septembre 2017 (à huis clos)
- Procès-verbal du 28 septembre 2017
- Témoignages du 28 septembre 2017
TÉMOINS
Le jeudi 28 septembre 2017
L'honorable sénatrice Carolyn Stewart Olsen, marraine du projet de loi.
Fédération des sociétés canadiennes d'assistance aux animaux :
Barbara Cartwright, chef de la direction.
Humane Society International :
Troy Seidle, directeur principal.
Lush Cosmétiques frais faits à la main :
Tricia Stevens, gestionnaire, Dons caritatifs et campagnes éthiques;
Hilary Jones, directrice, Éthique mondiale.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie
Vice-président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Cormier, Day, Dean, Frum, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Hartling, Mégie, Neufeld, Omidvar, Petitclerc, Raine, Seidman, *Smith (ou Martin), Stewart Olsen
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Omidvar a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 12 septembre 2017).
L'honorable sénatrice McPhedran a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 12 septembre 2017).
L'honorable sénatrice McPhedran a remplacé l'honorable sénatrice Omidvar (le 12 septembre 2017).
L'honorable sénatrice Omidvar a remplacé l'honorable sénatrice McPhedran (le 7 septembre 2017).
L'honorable sénatrice Raine a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 22 juin 2017).