Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 33 - Procès-verbal du 13 décembre 2017
OTTAWA, le mercredi 13 décembre 2017
(77)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 16, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Dean, Eggleton, C.P., Manning, Mégie, Munson, Omidvar, Petitclerc, Poirier, Raine et Seidman (11).
Également présents : Barbara Reynolds, greffière à la procédure, Direction des comités; Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 juin 2017, le comité entame son étude du projet de loi S-234, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (artiste officiel du Parlement).
TÉMOINS :
À titre personnel :
L'honorable sénatrice Patricia Bovey, marraine du projet de loi;
L'honorable Wilfred P. Moore, ancien sénateur.
Conseil des arts du Canada :
Joanne Larocque-Poirier, directrice de cabinet et secrétaire du conseil.
Le président prend la parole.
L'honorable sénatrice Bovey, M. Moore et Mme Larocque-Poirier font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 16 h 27, la séance est suspendue.
À 16 h 28, la séance reprend.
Les témoins répondent aux questions.
À 16 h 45, la séance est suspendue.
À 18 h 8, la séance reprend.
Les témoins répondent aux questions.
À 18 h 39, la comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière intérimaire du comité,
Ferda Simpson