Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 37 - Procès-verbal du 15 février 2018
OTTAWA, le jeudi 15 février 2018
(84)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Eggleton, C.P., Griffin, Mockler, Omidvar, Petitclerc et Seidman (7).
Également présentes : Shaila Anwar, greffière principale adjointe par intérim, Direction des comités du Sénat; Sonya Norris et Havi Echenberg, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 décembre 2017, le comité poursuit son étude de questions concernant les affaires sociales, la science et la technologie en général. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 35 des délibérations du comité.)
SUJET : Étude sur la création des fonds de financement social
TÉMOINS :
New Market Funds :
Derek Ballantyne, associé directeur.
Vancity :
Christine Bergeron, directrice exécutive, Expérience des membres et engagement communautaire (par vidéoconférence).
Fondations philanthropiques du Canada :
Hilary Pearson, présidente.
Social Enterprise Fund :
Jane Bisbee, directrice générale.
MaRS Centre for Impact Investing :
Duncan Farthing-Nichol, gestionnaire, Recherche et consultation.
Le président prend la parole.
M. Ballantyne, Mme Bergeron, Mme Pearson, Mme Bisbee et M. Farthing-Nichol font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 12 h 2, la séance est suspendue.
À 12 h 3, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle pendant que le comité siège à huis clos.
Il est convenu que le comité autorise l'enregistrement et la transcription de la portion à huis clos de la séance d'aujourd'hui, qu'une copie de la transcription soit conservée dans le bureau de la greffière pour consultation et que le document soit détruit à la fin de la présente session parlementaire.
Le comité donne aux analystes des instructions relatives à la rédaction.
At 12 h 22, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Ferda Simpson