Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule n° 40 - Procès-verbal du 16 avril 2018
OTTAWA, le lundi 16 avril 2018
(91)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 14 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Eggleton, C.P., McIntyre, Mégie, Munson, Omidvar, Petitclerc, Poirier, Pratte, Raine, Seidman et Unger (12).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Deacon (1)
Également présentes : Shaila Anwar, greffière principale adjointe, Direction des comités du Sénat; Sonya Norris et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 22 mars 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-45, Loi concernant le cannabis et modifiant la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, le Code criminel et d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 39 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Centre canadien sur les dépendances et l'usage de substances :
Amy Porath, directrice des recherches.
Centre de toxicomanie et de santé mentale :
Dr Bernard Le Foll, chef médical.
Association pour les droits des non-fumeurs :
Melodie Tilson, directrice des politiques;
Pippa Beck, analyste principale en matière de politiques :
À titre personnel :
Dr Meldon Kahan, directeur médical, Service de toxicomanie, Women's College Hospital, Département de médecine familiale, Université de Toronto (par vidéoconférence);
Dre Sharon Levy, directrice médicale, Programme d'intervention pour adolescents toxicomanes, Boston Children's Hospital; professeure agrégée de pédiatrie, École de médecine de l'Université Harvard;
Dr Harold Kalant, professeur émérite, faculté de médecine, Université de Toronto (par vidéoconférence);
David Sweanor, professeur auxiliaire, faculté de droit, Université d'Ottawa.
Le président ouvre la séance.
Le Dr Kalant, Mme Porath et le Dr Le Foll font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 15 h 32, la séance est suspendue.
À 16 heures, la séance reprend.
M. Sweanor, Mme Beck et Mme Tilson font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 17 heures, la séance est suspendue.
À 17 h 5, la séance reprend.
La Dre Levy et le Dr Kahan font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 18 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité par intérim,
Mireille Aubé